La première question à se poser est celle du droit d'auteur. En droit français, la protection par le droit d'auteur n'est accordée qu'à des œuvres originales portant l'empreinte de la personnalité de leur auteur, entendu comme un être humain. L'intelligence artificielle, en tant qu'outil technologique, ne peut donc pas être considérée comme un auteur par le droit. En conséquence, un livre entièrement écrit ou illustré par une IA ne serait pas protégé par le droit d'auteur en l'état actuel du droit.
Cependant, si l'IA est utilisée comme un outil aidant à l'écriture ou à l'illustration, sans être le principal créateur, alors la situation est différente. Par exemple, si un auteur utilise une IA pour générer des idées ou des illustrations, mais que l'auteur conserve le plein contrôle du processus créatif de l'œuvre finale, alors cette œuvre pourrait être protégée parle droit d'auteur. La détermination du niveau de contrôle du processus créatif de l’auteur sur une œuvre est à déterminer au cas par cas à l’aide d’un avocat qui analysera chaque cas spécifique à la lumière de la jurisprudence en la matière.
Cette distinction entre l'utilisation de l’IA pour générer l’ensemble d’un contenu écrit ou graphique ou comme outil afin d’améliorer un contenu écrit ou graphique généré par l’auteur lui-même est essentielle afin de déterminer l'application du droit d'auteur. C'est une nuance qui a de profondes implications pour les maisons d'édition, les auteurs, et l'ensemble de l'industrie du livre.
Pourquoi la question de l’attribution du droit d’auteur est-elle si importante ? En raison du monopole d’exploitation. Le droit d'auteur confère à son titulaire un monopole d'exploitation sur l'œuvre, lui accordant ainsi un contrôle exclusif sur sa reproduction et sa communication au public. Ce monopole a des implications financières significatives.
Un livre dont le contenu est protégé par le droit d'auteur peut générer des royalties à chaque fois qu'il est vendu, loué, traduit, adapté ou utilisé de quelque manière que ce soit. Cela rend le livre particulièrement attrayant pour les maisons d'édition, qui peuvent ainsi maximiser leur retour sur investissement. Cela constitue en outre une source de revenus pour les auteurs ou les ayants droit, qui reçoivent une part des profits générés par l'exploitation de l'œuvre.
Un livre dont le contenu ne serait pas protégé par le droit d’auteur ne bénéficie pas de ce monopole d’exploitation. Cela signifie que son contenu peut être librement reproduit et distribué sans avoir à payer de droits d'auteur. Cette situation peut être moins favorable financièrement pour les maisons d'édition et les auteurs impliqués.
Dans l’hypothèse d’un livre dont le contenu a entièrement été généré par une IA, il sera essentiel de ne pas espérer générer des profits grâce au droit d’auteur, mais plutôt d’envisager d’autres canaux de monétisation de l’ouvrage.
Restez transparents concernant l’utilisation de l’IA : c'est non seulement essentiel, mais sous l’impulsion de la Commission européenne, cela deviendra bientôt une obligation légale.
Dans le cas où une maison d’édition vous proposerait la signature d’un contrat, il est impératif d’indiquer précisément le contenu qui a été généré par une IA et dans quelles proportions. Votre silence à cet égard pourrait vous exposer à une mise en cause de votre responsabilité pour réticence dolosive entraînant la nullité du contrat conclu et le paiement de potentiels dommages-intérêts.
Il faut également garder à l’esprit que de nombreuses IA génératives s’entraînentsur des contenus protégés par des droits d’auteur préexistants. L’écriture et/ou l’illustration d’un livre grâce à des IA génératives vous expose à un risque de violations des droits d’auteur de tiers. En raison de l’existence de ce risque, il est d’autant plus crucial de privilégier la transparence sur l’utilisation de l’IA et de solliciter les licences d’exploitation appropriées avant la publication de l’ouvrage.
Alors que l'IA révolutionne la création de contenu, se frayer un chemin dans le paysage juridique complexe des droits d'auteur devient une tâche de plus en plus ardue. Les enjeux juridiques associés à la publication de livres générés par IA ne sont pas des défis à négliger ou à prendre à la légère. Ils requièrent une attention et une expertise particulières, compte tenu de leur nature inédite et de leur portée potentielle.
Il est donc essentiel de ne pas agir seul et de solliciter les conseils d'un professionnel, non seulement pour garantir une compréhension précise et approfondie des lois actuelles, mais aussi afin d'anticiper les évolutions futures. La réglementation est en constante évolution, particulièrement dans le domaine de la technologie. Un avocat peut vous aider à comprendre et à naviguer à travers ces changements, tout en vous proposant des solutions afin de monétiser votre projet.
L'importance de l'accompagnement juridique dans ce contexte ne peut être sous-estimée. Avec l'essor rapide de l'IA dans le domaine de la création littéraire, il est plus que jamais crucial d'adopter une approche proactive et éclairée pour naviguer dans ce paysage juridique en pleine construction.
