À la suite de sa décision [1] de retrait partiel du copyright sur la bande dessinée Zarya of the dawn qui avait été générée exclusivement grâce à l'application de prompt art Midjourney, l'Office Américain du Copyright a publié un guide [2] au sujet de la protection des œuvres générées par une intelligence artificielle.
L'Office Américain du Copyright a tout d'abord précisé que les "prompts", c'est-à-dire les instructions données aux IA pour générer du contenu, ne suffisent pas à caractériser un effort créatif humain. Par conséquent, les images générées par IA ne peuvent pas bénéficier du copyright. L'office américain du copyright a comparé les prompts à des "instructions données à un artiste mandaté". Selon lui, les utilisateurs de prompt art n'exercent pas assez de contrôle sur la manière dont les IA interprètent les prompts et génèrent du contenu.
Cependant, l'US Copyright Office a également précisé qu'un auteur de prompt art pourrait bénéficier de la protection par copyright s'il démontre un effort créatif substantiel de retouche de l'image générée par IA. Ainsi, si un artiste manipule une image générée par une IA pour y apporter une contribution originale, il pourra bénéficier de la protection par copyright. Il est important de souligner que cet effort créatif doit être substantiel, c'est-à-dire qu'il doit être significatif et apporter une réelle valeur ajoutée à l'image générée par l'IA.
Il est également important de noter que ce guide concerne exclusivement le copyright, qui s'inscrit dans une logique différente de celle du droit d'auteur français. En France, le droit d'auteur peut s'avérer plus protecteur des auteurs. Ainsi, il est possible qu'un artiste français qui aurait manipulé une image générée par une IA puisse bénéficier de la protection du droit d'auteur, même si l'Office Américain du Copyright ne le reconnaît pas.
Enfin, il est intéressant de noter que cette question n'a pas encore été tranchée en France. Nous attendons donc une jurisprudence prompt art qui devra se prononcer sur la question de la protection des œuvres générées par des IA.
En conclusion, l'utilisation d'intelligences artificielles pour générer des œuvres d'art pose des questions complexes en matière de protection des droits d'auteur. L'Office Américain du Copyright a énoncé des règles strictes pour bénéficier de la protection par copyright, mais ces règles ne s'appliquent pas forcément en France. Nous attendons donc une jurisprudence prompt art qui pourra nous éclairer sur la question de la protection des œuvres générées par des IA en France.
[1] Décision de l'Office Américain du Copyright "Zarya of the dawn".
